Conditions générales de vente
1. Identité du vendeur
Le site est exploité par : Danse Ears
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Adresse : 6 rue Sainte Lucie 75015 Paris France
SIRET : 99410885000011
Contact : Danseears@danse-ears.com
2. Champ d’application
Les présentes CGV s’appliquent aux consommateurs en France et dans l’UE.
3. Processus de commande et formation du contrat
Le contrat est conclu à l’envoi de l’e-mail d’expédition.
4. Prix et paiement
Prix en EUR TTC. Paiement selon les moyens acceptés.
5. Garanties légales
Conformément au droit français, tous les produits bénéficient :
- de la garantie de conformité (2 ans),
- de la garantie contre les vices cachés.
En cas de défaut de fabrication, veuillez nous contacter.
6. Propriété intellectuelle
Contenus protégés. Reproduction interdite.
7. Utilisation du site
Pas d’usage illégal ou frauduleux.
8. Données personnelles (RGPD)
Traitement pour commande, livraison et communication. Droits RGPD disponibles.
9. Cookies
Cookies essentiels + consentement pour autres.
10. Responsabilité
Pas responsable des dommages indirects ou force majeure.
11. Litiges
Droit français + médiation.
12. Modification
Version en ligne fait foi.